Le voyageur non-résident franchissant la frontière avec un véhicule (2) sous immatriculation étrangère, doit remplir et signer un formulaire "ditype" appelé "titre de passage en douane" fourni par le service des douanes au moyen duquel le voyageur doit consigner tous les renseignements d’identification du véhicule

• Marque, type cylindrée,
• Numéro de série et d’immatriculation,
• Adresse à l’étranger et en Algérie (éventuellement).

Le service doit transcrire :
• Les délais de séjour autorisés,
• La date d’effet et d’échéance,
• Le numéro d’enregistrement et visa apposé sur le passeport du voyageur, le numéro du titre.

Dans la limite des délais accordés par le service (2), ce titre nominatif servira de permis de circuler sur le territoire national et ne permet nullement au véhicule de faire l’objet de:

•
Prêt à des tiers, gage ou aliénation,
• Amputation de parties ou organes.
Les nationaux franchissant la frontière avec leur véhicule sous immatriculation algérienne peuvent, à leur retour de l’étranger, faire l’objet d’une réquisition pour une visite d’expertise-véhicule par les services des douanes. Cette formalité est à la charge du voyageur.

Le titre de passage accordé doit faire l’objet d’un apurement. Cette opération consistera à vérifier le respect des engagements souscrits en matière de :

• Délais accordés,
• Etat du véhicule,
• Identification du véhicule,
• Apurement du visa précédemment apposé sur le passeport.

Le non respect des engagements souscrits, entraînerait un contentieux douanier allant :
• De l’amende,
• A la saisie du véhicule (abandon),
• De l’amende et de la saisie du véhicule.